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CONDITIONS D’UTILISATION DU WEB D’AKROVALIS S.L.

La société AKROVALIS S.L. domiciliée à l’adresse Calle llull 321, Edificio CINC, 08019 à Barcelone, Espagne, numéro d’identification fiscale (C.I.F.) nº B66189739, est inscrite au registre du commerce de Barcelone, Volume 44066, Folio 174, Feuille 446235 Téléphone: 931388923. E-Mail: info@tannustires.com

La société AKROVALIS S.L. est une entreprise dédiée au commerce de gros, de détail, à la distribution commerciale, importation et exportation, activités professionnelles, prestation de services, services éducatifs, transport, stockage et recherche & développement.

I. Général

1.1. AKROVALIS S.L. est le propriétaire du site web www.tannustires.com, et informe que l’utilisation de ce site,
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II. Contenu

Entre autres, l’utilisateur, conformément à la législation en vigueur, doit s’abstenir de:

2.1 Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition, diffuser au public, transformer ou modifier le Contenu, sauf dans les cas autorisés par la loi ou expressément acceptés par AKROVALIS S.L. ou par quiconque détenant les droits d’exploitation le cas échéant.

2.2 Reproduire ou copier à des fins privées les Contenus pouvant être considérés comme un Logiciel ou une Base de Données conformément à la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle, ainsi que leur diffusion publique ou mise à la disposition de tiers lorsque ces actes impliquent nécessairement une reproduction de la part de l’utilisateur ou d’un tiers.

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III. Limitation de responsabilités

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IV. Propriété industrielle et intellectuelle

4.1. Tout le Contenu de ce site web, qu’il s’agisse de textes, images, sons, fichiers, marques, logos, combinaisons de couleurs ou tout autre élément, de sa structure et son design, de la sélection et la présentation du Contenu inclus, ainsi que de programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, à son accès et à son utilisation, est protégé par le droit de la propriété industrielle et intellectuelle, propriété d’AKROVALIS SL ou, le cas échéant, de ses donneurs de licence, que l’utilisateur doit respecter.

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V. Politique de protection des données personnelles

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VI. Modifications

AKROVALIS S.L. se réserve le droit de modifier les termes et conditions des présentes Conditions d’Utilisation, dans les termes et conditions qu’il juge appropriés, en informant les utilisateurs des modifications apportées via le site web lui-même.

VII. Législation Applicable

6.1. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site web et toutes les relations établies entre l’Utilisateur et AKROVALIS S.L. seront régies par la législation espagnole.